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C-26, r. 179 - Règlement sur les assemblées générales et le siège de l’Ordre des orthophonistes et audiologistes du Québec

Article 15.1
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Texte complet
15.1. Le secrétaire de l’ordre agit comme secrétaire du comité exécutif, sans droit de vote.
Décision 2006-01-19, a. 5.
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